Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRIFLEUR
LAITERIE SCHMITLIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1245451
Date de dépôt :
20/06/1983
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
20/06/2003
TRIFLEUR de LAITERIE SCHMITLIN

Présentation de la marque TRIFLEUR

Déposée le 20 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE SCHMITLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « TRIFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE SCHMITLIN domicilié(e) 45 rue du Runtz, 68100 MULHOUSE (dossier no 2019687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 947 050 787 .

La marque TRIFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIFLEUR est expirée depuis le 20 juin 2003.

LAITERIE SCHMITLIN a également déposé les autres marques suivantes : MON OEUF


LAITERIE SCHMITLIN (S.A.) - 45 rue du Runtz, 68100 MULHOUSE (dossier no 2019687) - France - SIREN 947050787


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Renouvellement sans limitation le 3 juin 1993 n°2019687 - Publication au BOPI 1993-06-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375573 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 11 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353495 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185572 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°268872 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 9 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299722 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 15 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59309 - Publication au BOPI 1992-01-15

OEufs, Lait, Beurre, Fromages et Tous Produits Laitiers, Huiles et Graisses Comestibles.