Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D ORVAL
LAITERIE MODERNE D'ORVAL

Numéro de dépôt :
1097270
Date de dépôt :
18/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D ORVAL

Déposée le 18 juin 1979 par LAITERIE MODERNE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITERIE MODERNE D'ORVAL domicilié(e) (Société Anonyme Franais), 23 Route de Culan, Orval, St. Amand, Cher, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque D ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque D ORVAL est expirée depuis le 18 juin 1989.


LAITERIE MODERNE D'ORVAL - (Société Anonyme Franais), 23 Route de Culan, Orval, St. Amand, Cher, France. - France


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchér et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits, autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pikcles.