Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FAYES
LAITERIE LES FAYES

Numéro de dépôt :
4638394
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
LES FAYES de LAITERIE LES FAYES

Présentation de la marque LES FAYES

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par LAITERIE LES FAYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FAYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est LAITERIE LES FAYES domicilié(e) RN 21 Route de Périgueux - 87170 - ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Laura VINCENT domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LES FAYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FAYES arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

LAITERIE LES FAYES a également déposé les autres marques suivantes : LE LAIT DES LIMOUSINS *ET ILS ONT LE PALAIS FIN.* , LE LAIT BIO DES LIMOUSINS “ La nature, c'est leur quotidien. ” , LES ANIMILKS , LAITERIE LES FAYES , LAIT DE NOS PRAIRIES , L INSTANT GOURMAND DES LIMOUSINS , L'instant gourmand des limousins , LA CREME FRAICHE DES LIMOUSINS *ET CHAQUE REPAS EST UN FESTIN* , LE FROMAGE FRAIS DES LIMOUSINS *NOTRE TERROIR, IL EST DIVIN* , Les Fayes


LAITERIE LES FAYES - RN 21 Route de Périgueux - 87170 - ISLE - France


IP SPHERE, Madame Laura VINCENT - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Inscription le 3 août 2020 - Retrait partiel n°791784 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; clés USB ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels, didacticiels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés et bases de données ; dispositifs électroniques d'affichage numérique ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils et instruments d'enseignement ; fichiers d'images et/ou de vidéos téléchargeables ; enregistrements multimédias ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres, encyclopédies, ouvrages, manuels électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; fiches électroniques ; fiches de dégustation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires (électroniques) ; lettres d'information, journaux, revues, magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; agendas électroniques ; blocs-notes électroniques ; images électroniques (téléchargeables) ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; bases de données ; banques de données ; étiquettes électroniques ; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) à savoir étiquettes en papier ou en carton ; calendriers ; agendas ; calepins ; cahiers ; bloc-notes ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; livres de recettes culinaires ; publications imprimées ; lettres d'information ; journaux ; magazines ; revues (périodiques) ; manuels ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; fiches (papeterie) ; fiches de dégustation (imprimés) ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; linge de table en papier ; cornets de papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; mouchoirs en papier ; fanions en papier ; affiches ; supports publicitaires imprimés en carton ; imprimés en carton ; supports publicitaires imprimés en papier ; supports visuels imprimés ;

Vaisselle ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ou le ménage ; récipients à boire ; récipients isothermes pour aliments ou boissons ; sacs isothermes ; blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons ; bouteilles ; verres (récipients) ; bols ; tasses ; mugs ; services à thé ; services à café ; beurriers ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; gobelets en carton ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; maniques ; fouets (ustensiles de cuisine) ; cadres de pâtisserie (ustensiles de cuisine) ; culs de poule (récipients pour la cuisine) ; paniers à linge ; corbeilles à usage domestique ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; chiffons de nettoyage ; torchons (chiffons) pour épousseter ;

OEufs ; lait et produits laitiers ; lait frais pasteurisé ; beurre ; fromages ; fromages frais ; fromages blancs ; fromages blancs à pâte molle faits en faisselle ; faisselle ; crème (produit laitier) ; crème fraîche ; crème fouettée ; yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts à base de produits laitiers ; desserts lactés ; desserts lactés réfrigérés ; desserts à base de yaourt ; desserts à base de laits végétaux ; desserts à base de succédanés de lait ; desserts à base de succédanés de produits laitiers ; lait aromatisé ; boissons aromatisées au lait ; succédanés de lait ; succédanés de produits laitiers ; succédanés de lait à base de laits végétaux ; succédanés de produits laitiers à base de laits végétaux ; laits végétaux ; gelées ; confitures ; compotes ; purées de fruits ; pâtes à tartiner de fruits : pâte à tartiner de légumes ; pâtes à tartiner végétales ; pâtes à tartiner à base de noisettes ; pâtes à tartiner à base de fruits à coque ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers et pauvres en matières grasses ; desserts aux fruits ; viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; plats cuisinés et préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; huiles comestibles ; sauces à salades ; insectes comestibles non vivants ; cornichons ;

Café ; succédanés du café ; thé ; cacao ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; chocolat au lait (boisson) ; cacao au lait ; café au lait ; infusions non médicinales ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; miel ; sirop de mélasse ; levure et poudre pour faire lever ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; pâtisserie et confiserie végétale ; sucreries ; gâteaux ; biscuits ; biscottes ; tartes ; glaces alimentaires ; glaces alimentaires végétales ; sorbets ; mélanges pour sorbets (crèmes glacées) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; yaourts glacés végétaux (glaces alimentaires) ; crèmes glacées (desserts) ; crèmes glacées végétales (desserts) ; crèmes glacées à base de produits laitiers ; lait glacé (crème glacée) ; bâtonnets glacés contenant du lait ou aromatisés au lait ; bâtonnets glacés contant du lait végétal ; crèmes-desserts instantanées ; desserts glacés à base de produits laitiers ; desserts préparés (confiserie, pâtisseries) ; desserts préparés à base de chocolat, de cacao ou de café ; desserts sous forme de mousse ; desserts sous forme de poudre ; desserts à base de riz ; desserts au muesli ; îles flottantes ; gâteaux de riz ; desserts végétaux ; préparations instantanées pour desserts ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; croque-monsieur ; galettes (crêpes) ; pâtes alimentaires ; plats préparés et/ou cuisinés à base de pâtes alimentaires et de riz ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces (condiments) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; assaisonnements ; glace à rafraîchir ;

Boissons sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; boissons végétales non à usage médical ; boissons à base de plantes (jus végétaux) non à usage médical ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; sirops et autres préparations non alcoolisées pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; sorbets (boissons) ; arômes à base de plantes pour boissons ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, de boissons, de produits dans le domaine de l’art de la table, de la décoration d’intérieur, d’ustensiles et de récipients de cuisine et de ménage, d’articles et d’accessoires d’habillement, de publications, de produits de l’impression et d’emballages (achat de produits pour d'autres entreprises à l’exception de leur transport) à savoir vaisselle, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine ou le ménage, linge de table en papier, cornets de papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, fanions en papier, statues, figurines à usage ornemental ou décoratif, vêtements, tabliers, chaussures, chapellerie, produits de l’imprimerie, articles de papeterie, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage, papier d’emballage, boîtes en carton ou en papier ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires, de boissons, de produits dans le domaine de l’art de la table, de la décoration d’intérieur, d’ustensiles et de récipients de cuisine et de ménage, d’articles et d’accessoires d’habillement, de publications, de produits de l’impression et d’emballages à savoir vaisselle, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine ou le ménage, linge de table en papier, cornets de papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, fanions en papier, statues, figurines à usage ornemental ou décoratif, vêtements, tabliers, chaussures, chapellerie, produits de l’imprimerie, articles de papeterie, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage, papier d’emballage, boîtes en carton ou en papier ; services de commande en ligne ; services de gestion de chaînes d'approvisionnement ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires ; services d’importation et d’exportation ; services de publicité, de marketing et de promotion ; distribution de matériel publicitaire (échantillons, imprimés) ; services de démonstration de produits ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des produits et services de tiers par l’intermédiaire de programmes de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; mise à disposition de répertoires d'informations commerciales sur Internet ; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; production de films publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; décoration de vitrines ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; services d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services de réseautage d'affaires ; relations publiques ; services de revues de presse ;

Agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunication de données (transmission) par supports multimédias ou autres ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à des forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres (réseaux sociaux) ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement de logiciels, d'applications logicielles et d'informations ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites web vers d'autres pages web ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;

Transport ; collecte, conditionnement, entreposage, distribution et livraison de lait et produits laitiers, de produits alimentaires, de boissons et de marchandises ; information en matière de transport et de livraison ;

Transformation du lait ; traitement des aliments et boissons ; conservation du lait ; conservation des aliments et des boissons ; location de machines et d'appareils pour la transformation des aliments et des boissons ;

Formation ; éducation ; divertissement ; cours de cuisine ; événements de dégustation de produits alimentaires à des fins éducatives ; organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires ; micro-édition ; édition, publication et prêt de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; publication électronique de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de club (divertissement ou éducation) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; réalisation de films à des fins de divertissements ; production de films autres que publicitaires ; montage de films autres que publicitaires ; distribution de films autres que publicitaires ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; production d'enregistrements audiovisuels ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; mise à disposition d'informations et de conseils dans le domaine culinaire ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie et d’équipement pour la mise à disposition de nourriture et de boissons ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.