Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAITERIE LES FAYES
LAITERIE LES FAYES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4309837
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
LAITERIE LES FAYES de LAITERIE LES FAYES

Présentation de la marque LAITERIE LES FAYES

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE LES FAYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAITERIE LES FAYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE LES FAYES domicilié(e) Route de Périgueux - RN 21 - 87170 - ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 931 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LAITERIE LES FAYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAITERIE LES FAYES arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

LAITERIE LES FAYES a également déposé les autres marques suivantes : LE LAIT DES LIMOUSINS *ET ILS ONT LE PALAIS FIN.* , LE LAIT BIO DES LIMOUSINS “ La nature, c'est leur quotidien. ” , LES ANIMILKS , LAIT DE NOS PRAIRIES , L INSTANT GOURMAND DES LIMOUSINS , LES FAYES , L'instant gourmand des limousins , LA CREME FRAICHE DES LIMOUSINS *ET CHAQUE REPAS EST UN FESTIN* , LE FROMAGE FRAIS DES LIMOUSINS *NOTRE TERROIR, IL EST DIVIN* , Les Fayes


LAITERIE LES FAYES, Société par actions simplifiée à associé unique - Route de Périgueux - RN 21 - 87170 - ISLE - France - SIREN 808931422


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; clés USB ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires (électroniques) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; étiquettes électroniques ; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; agendas ; calepins ; cahiers ; bloc-notes ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; livres de recettes culinaires ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; fiches de dégustation (imprimés) ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; linge de table en papier ; cornets de papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; mouchoirs en papier ; fanions en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Malles, mallettes et valises ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; éventails ; cannes ; fouets ; sellerie ; sacs ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; cartables ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier) ; colliers et habits pour animaux ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; fouets (ustensiles de cuisine) ; cadres de pâtisserie (ustensiles de cuisine) ; culs de poule (récipients pour la cuisine) ; paniers à linge ; corbeilles à usage domestique ; récipients à boire ; récipients isothermes ; sacs isothermes ; bouteilles ; verres (récipients) ; bols ; gobelets en carton ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; vaisselle non en métaux précieux ; ménagères ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; maniques ;

Vêtements ; uniformes (vêtements à usage professionnel) ; tabliers ; polos ; chaussures ; chapellerie ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; fromages frais ; fromages blancs ; fromages blancs à pâte molle faits en faisselle ; faisselle ; crème (produit laitier) ; crème fraîche ; crème fouettée ; yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) d'oeufs, de lait et produits laitiers, de beurre, de fromages, de fromages frais, de fromages blancs, de fromages blancs à pâte molle faits en faisselle, de faisselle, de crème (produit laitier), de crème fraîche, de crème fouettée, de yaourts, de boissons lactées où le lait prédomine, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (échantillons, imprimés) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; mise à disposition de répertoires d'informations commerciales sur Internet ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; production de films publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; services d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services de réseautage d'affaires ; relations publiques ; services de revues de presse ;

Agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunication de données (transmission) par supports multimédias ou autres ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de messagerie électronique ; fourniture de forums sur Internet, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres (réseaux sociaux) ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement de logiciels, d'applications logicielles et d'informations ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites web vers d'autres pages web ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;

Transport ; collecte, conditionnement, entreposage, distribution et livraison de lait et produits laitiers, d'aliments, de boissons et de marchandises ; information en matière de transport et de livraison ;

Transformation du lait ; traitement des aliments et boissons ; conservation du lait ; conservation des aliments et des boissons ; location de machines et d'appareils pour la transformation des aliments et des boissons ;

Formation ; cours de cuisine ; événements de dégustation de produits alimentaires à des fins éducatives ; organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires ; micro-édition ; édition, publication et prêt de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; publication électronique de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de club (divertissement ou éducation) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; réalisation de films à des fins de divertissements ; production de films autres que publicitaires ; montage de films autres que publicitaires ; distribution de films autres que publicitaires ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; production d'enregistrements audiovisuels ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; mise à disposition d'informations et de conseils dans le domaine culinaire ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.