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Marques déposées par Laiterie Le Petit Basque
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Le Petit Basque depuis 1959
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Basque depuis 1959
Laiterie Le Petit Basque

Numéro de dépôt :
4647884
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
Le Petit Basque depuis 1959 de Laiterie Le Petit Basque

Présentation de la marque Le Petit Basque depuis 1959

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par Laiterie Le Petit Basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Basque depuis 1959 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Laiterie Le Petit Basque domicilié(e) ZAC de la Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sill, Monsieur xavier roquinarch domicilié(e) Le Raden - 29860 - Plouvien - France.

La marque Le Petit Basque depuis 1959 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647884.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Basque depuis 1959 arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

Laiterie Le Petit Basque a également déposé les autres marques suivantes : Brebi'z


Laiterie Le Petit Basque - ZAC de la Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France


sill, Monsieur xavier roquinarch - Le Raden - 29860 - Plouvien - France


Republication pour erratum - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Inscription le 27 juillet 2020 - Retrait partiel n°791488 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Récipients alimentaires, bocaux, pots alimentaires en verre ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, laits emprésurés, yaourts et laits acidifiés, fromages frais, beurre, desserts lactés, crèmes fraîches, crèmes chantilly, crème glacées, fontainebleau, cruchades (galettes de céréales), lait ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteux, pâtisseries, glace.