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Marques déposées par la société LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY – ETS REAUX
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VAL D'AY
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL D'AY
LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY – ETS REAUX

Numéro de dépôt :
1573898
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
VAL D\'AY de LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D\'AY – ETS REAUX

Présentation de la marque VAL D'AY

Déposée le 5 février 1990 par la société LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY – ETS REAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL D'AY »

Le déposant est la société LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY – ETS REAUX domicilié(e) - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 720 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAL D'AY est expirée depuis le 5 février 2020.

LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY – ETS REAUX a également déposé les autres marques suivantes : REO , , TH. REAUX


LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY – ETS REAUX - 50430 - LESSAY - France - SIREN 945720290


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162061 - Publication au BOPI 2000-01-14

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421870 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

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