Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE HAMET
LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY - ETS REAUX Société anonyme

Numéro de dépôt :
1493467
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2008
LE HAMET de LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D\'AY - ETS REAUX

Présentation de la marque LE HAMET

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY - ETS REAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE HAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY - ETS REAUX domicilié(e) Lessay, 50430 LESSAY (dossier no 2126516) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 720 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2126516) - France.

La marque LE HAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE HAMET est expirée depuis le 12 octobre 2008.


LAITERIE FROMAGERIE DU VAL D'AY - ETS REAUX Société anonyme - Lessay, 50430 LESSAY (dossier no 2126516) - France - SIREN 945720290


NOVAMARK - (dossier no 2126516) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1998 n°2126516 - Publication au BOPI 1998-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Camembert.