Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOULE PAYSANNE
Laiterie Fromagerie de Salit

Numéro de dépôt :
961561
Date de dépôt :
09/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA BOULE PAYSANNE

Déposée le 9 juillet 1976 par Laiterie Fromagerie de Salit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BOULE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Laiterie Fromagerie de Salit domicilié(e) (soc. an.), route de Meauzac, Montauban, Tarn-et-Garonne. - France.

La marque LA BOULE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA BOULE PAYSANNE est expirée depuis le 9 juillet 1986.

Laiterie Fromagerie de Salit a également déposé les autres marques suivantes : L'OUSTALET , CASTELLET , SALIT , GUALINO , CASTILLET , TOME DU QUERCY , FLORMAIGRE , SALITOU , LE FROMAGE D AUTANT , CASTELLET


Laiterie Fromagerie de Salit - (soc. an.), route de Meauzac, Montauban, Tarn-et-Garonne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.