Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOULE PAYSANNE
LAITERIE-FROMAGE DE SALIT, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1352074
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque LA BOULE PAYSANNE

Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE-FROMAGE DE SALIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « LA BOULE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE-FROMAGE DE SALIT domicilié(e) Route de Meauzac, 82002 MONTAUBAN. - France.

La marque LA BOULE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULE PAYSANNE est expirée depuis le 15 avril 1996.


LAITERIE-FROMAGE DE SALIT, (Société Anonyme) - Route de Meauzac, 82002 MONTAUBAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles conerves, pickles.