Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBELYS
LAITERIE DUVAL D'ANCENIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1524437
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1999

Présentation de la marque AUBELYS

Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DUVAL D'ANCENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE DUVAL D'ANCENIS domicilié(e) Z.I. de l'Hermitage, 44257 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque AUBELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBELYS est expirée depuis le 13 avril 1999.


LAITERIE DUVAL D'ANCENIS, Société Anonyme - Z.I. de l'Hermitage, 44257 ANCENIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gélées,confitures;oeufs, lait,beurre,fromages,crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauce à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.