Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ANCENOIS
SAS LAITERIE DU VAL D'ANCENIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1691600
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021

Présentation de la marque L'ANCENOIS

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DU VAL D'ANCENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANCENOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DU VAL D'ANCENIS domicilié(e) Lieu-dit LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 570 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque L'ANCENOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ANCENOIS est expirée depuis le 6 septembre 2021.

LAITERIE DU VAL D'ANCENIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , PRELOIR , JOLYRE , LAITERIE DU VAL D'ANCENIS , LES CHATEAUX DE FRANCE , VAL DE LOIRE , l'ECHEVIN , VIVEZ LEGER , le HOBEREAU , CANAVOR


SAS LAITERIE DU VAL D'ANCENIS, Société par actions simplifiée - Lieu-dit LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 347570350


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203391 - Publication au BOPI 2001-07-24

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2011 n°2474905 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-05

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