LE RUBIS
Présentation de la marque LE RUBIS
Déposée le 18 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DU PARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE RUBIS est expirée depuis le 18 janvier 1990.
LAITERIE DU PARC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032