Déposée le 18 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DU FOREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAIT DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DU FOREZ domicilié(e) LA BRUYERE, 42600 SAVIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 050 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque LAIT DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIE DU FOREZ, Société par Actions Simplifiée - LA BRUYERE, 42600 SAVIGNEUX - France - SIREN 886050178
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Renouvellement sans limitation n°2070539 - Publication au BOPI 1996-29
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319235 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 26 mars 1996 - Changement de nature juridique n°199445 - Publication au BOPI 1996-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04
Inscription le 30 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434827 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°676144 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-11
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623451 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11
Oeufs, produits laitiers et préparations pour la confection de pâtisseries et d'entremets salés ou sucrés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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