Marque renouvelée - Marque en vigueur

LAIT DU FOREZ
LAITERIE DU FOREZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1742287
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2026
LAIT DU FOREZ de LAITERIE DU FOREZ

Présentation de la marque LAIT DU FOREZ

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DU FOREZ domicilié(e) LA BRUYERE, 42600 SAVIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 050 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque LAIT DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LAIT DU FOREZ arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

LAITERIE DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SARASSON


LAITERIE DU FOREZ, Société par Actions Simplifiée - LA BRUYERE, 42600 SAVIGNEUX - France - SIREN 886050178


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation n°2070539 - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319235 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 26 mars 1996 - Changement de nature juridique n°199445 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 30 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434827 - Publication au BOPI 2006-05-30

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°676144 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-11

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623451 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11

Oeufs, produits laitiers et préparations pour la confection de pâtisseries et d'entremets salés ou sucrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.