LE PETIT MONTAGNARD
Présentation de la marque LE PETIT MONTAGNARD
Déposée le 20 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DU CHALET et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DU CHALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MONTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque LE PETIT MONTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT MONTAGNARD est expirée depuis le 20 septembre 2010.
LAITERIE DU CHALET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 26 mai 2000 n°2174260 - Publication au BOPI 2000-05-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174260 - Publication au BOPI 2000-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400917 - Publication au BOPI 2004-10-11
Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445939 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184969 - Publication au BOPI 1995-05-09