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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laiterie du chalet
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La Trouflaille Bourbonnaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Trouflaille Bourbonnaise
Laiterie du chalet S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99818257
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque La Trouflaille Bourbonnaise

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laiterie du chalet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « La Trouflaille Bourbonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laiterie du chalet domicilié(e) Route de RICROS, 03410 DOMERAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 812 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADRIAN Yves Laiterie du chalet - France.

La marque La Trouflaille Bourbonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Trouflaille Bourbonnaise est expirée depuis le 7 octobre 2009.

Laiterie du chalet a également déposé les autres marques suivantes : LE REGAL DU CHALET FROMAGE A TARTIFLETTE , LE PETIT MONTAGNARD , LE DELICE DU CHALET , LE CHAMBERAT


Laiterie du chalet S.A.R.L. - Route de RICROS, 03410 DOMERAT - France - SIREN 323812164


ADRIAN Yves Laiterie du chalet - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400917 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Plat cuisiné à base de pommes de terre, de poitrine de porc et de produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.