Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V VILCONTAL
LAITERIE DE VILLECOMTAL

Numéro de dépôt :
95596243
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque V VILCONTAL

Déposée le 6 novembre 1995 par la société LAITERIE DE VILLECOMTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « V VILCONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société LAITERIE DE VILLECOMTAL domicilié(e) 32730 VILLECOMTAL SUR ARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 920 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAITERIE DE VILLECOMTAL CORINNE MENARD - France.

La marque V VILCONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VILCONTAL est expirée depuis le 6 novembre 2005.

LAITERIE DE VILLECOMTAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CAPRI CREME , LE PASTOULET , LE FOUSSERET , LES DELICES DE MONSIEUR SEGUIN , MARINETTE , LE MARI-FLOR , PLEIN MATIN


LAITERIE DE VILLECOMTAL - 32730 VILLECOMTAL SUR ARROS - France - SIREN 395920051


LAITERIE DE VILLECOMTAL CORINNE MENARD - France


Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412589 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Fruits et légumes conservés et cuits; Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers.Café, thé, cacao, succédanés de café Préparations faites de céréales, pâtisserie Glaces comestibles, sauces, glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.