LES DELICES DE MONSIEUR SEGUIN
Présentation de la marque LES DELICES DE MONSIEUR SEGUIN
Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE VILLECOMTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DELICES DE MONSIEUR SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DELICES DE MONSIEUR SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES DE MONSIEUR SEGUIN est expirée depuis le 23 décembre 2007.
LAITERIE DE VILLECOMTAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1997 n°2102244 - Publication au BOPI 1997-12-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412589 - Publication au BOPI 2005-05-24