Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PASTOULET
LAITERIE DE VILLECOMTAL S.A., VILLECOMTAL/ARROS, 32170 MIELAN.

Numéro de dépôt :
1193181
Date de dépôt :
21/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE PASTOULET de LAITERIE DE VILLECOMTAL

Présentation de la marque LE PASTOULET

Déposée le 21 février 1980 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE VILLECOMTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PASTOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE VILLECOMTAL - France.

La marque LE PASTOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PASTOULET est expirée depuis le 21 février 1990.

LAITERIE DE VILLECOMTAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CAPRI CREME , V VILCONTAL , LE FOUSSERET , LES DELICES DE MONSIEUR SEGUIN , MARINETTE , LE MARI-FLOR , PLEIN MATIN


LAITERIE DE VILLECOMTAL S.A., VILLECOMTAL/ARROS, 32170 MIELAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Fromages frais.