le Pastoulet
Présentation de la marque le Pastoulet
Déposée le 27 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE VILLECOMTAL - VILLECOMTAL SUR ARROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le Pastoulet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque le Pastoulet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque le Pastoulet est expirée depuis le 27 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12