Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Pastoulet
LAITERIE DE VILLECOMTAL S.A. - VILLECOMTAL SUR ARROS

Numéro de dépôt :
1250096
Date de dépôt :
27/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
le Pastoulet de LAITERIE DE VILLECOMTAL - VILLECOMTAL SUR ARROS

Présentation de la marque le Pastoulet

Déposée le 27 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE VILLECOMTAL - VILLECOMTAL SUR ARROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le Pastoulet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE VILLECOMTAL - VILLECOMTAL SUR ARROS domicilié(e) 32170 MIELAN, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice de PORET. - France.

La marque le Pastoulet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque le Pastoulet est expirée depuis le 27 juin 1990.


LAITERIE DE VILLECOMTAL S.A. - VILLECOMTAL SUR ARROS - 32170 MIELAN, - France


Maurice de PORET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Tous fromages, tous produits alimentaires.