Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHEBUS
Numéro de dépôt :
1582771
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1998
Présentation de la marque PHEBUS
Déposée le 30 mars 1988 par LAITERIE DE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05