Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TREFLE NORMAND
LAITERIE DE SAINT-HILAIRE-DE-BRIOUZE, société anonyme, Saint-Hilaire-de-Briouze, 61220 BRIOUZE.

Numéro de dépôt :
1291276
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1994

Présentation de la marque LE TREFLE NORMAND

Déposée le 30 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE SAINT-HILAIRE-DE-BRIOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TREFLE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE SAINT-HILAIRE-DE-BRIOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LE TREFLE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TREFLE NORMAND est expirée depuis le 30 novembre 1994.

LAITERIE DE SAINT-HILAIRE-DE-BRIOUZE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE SUPREME F BOYER CAMEMBERT , FIN NORMAND CAMEMBERT , L ETENDARD NORMAND VCN , LE FIN NORMAND , FIN NORMAND , GILLOT CAMEMBERT , LE FIN NORMAND JE PASSE AVANT LE MEILLEUR , DOMAINE DE LA VALLEE DE LA ROUVRE , VALLEE DE LA ROUVRE


LAITERIE DE SAINT-HILAIRE-DE-BRIOUZE, société anonyme, Saint-Hilaire-de-Briouze, 61220 BRIOUZE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

OEufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.