LE MOULIN DE POINTEL
Présentation de la marque LE MOULIN DE POINTEL
Déposée le 30 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE SAINT-HILAIRE-DE-BRIOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN DE POINTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MOULIN DE POINTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE POINTEL est expirée depuis le 30 novembre 1994.
LAITERIE DE SAINT-HILAIRE-DE-BRIOUZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03