LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
99783730
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/2019
Présentation de la marque SOJA BIOSTAR
Déposée le 30 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOJA BIOSTAR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL domicilié(e) 10 Route de l'Aérodrome Les Grandes Beaugines - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 581 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL, Société par Actions Simplifiée - 10 Route de l'Aérodrome Les Grandes Beaugines - 45550 - SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 085581494
CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403244 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31
Compléments nutritionnels diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, le tout à base de soja issu de l'agriculture biologique. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, yaourts, le tout à base de soja issu de l'agriculture biologique, plats préparés à base de soja issu de l'agriculture biologique. Farines et préparations faites de céréales, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, pâte à crêpes, boisson à base de cacao, boisson à base de chocolat, bouillie alimentaire, crème anglaise, crèmes glacées, pâte à gaufres, le tout à base de soja issu de l'agriculture biologique. Boissons non alcooliques, boissons isotoniques, le tout à base de soja issu de l'agriculture biologique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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