LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL société anonyme
Numéro de dépôt :
1421926
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2007
Présentation de la marque QUALITE DEGUSTATION
Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALITE DEGUSTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL domicilié(e) Grande Rue, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2095335) - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 581 494 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2095335) - France.
La marque QUALITE DEGUSTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL société anonyme - Grande Rue, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2095335) - France - SIREN 085581494
CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2095335) - France
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1997 n°2095335 - Publication au BOPI 1997-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, crème, beurre, fromage, lait aromatisé, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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