Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Petits Bonheurs
LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1496824
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2028

Présentation de la marque Les Petits Bonheurs

Déposée le 27 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Petits Bonheurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL domicilié(e) 10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines - 45550 - ST DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 581 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Les Petits Bonheurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Les Petits Bonheurs arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL a également déposé les autres marques suivantes : HELIOR , LAIT DE NORMANDIE , LAIT CENTRE VAL DE LOIRE , HELIOR , HELIOR , HELIOR , HELIOR DEGUSTATION , MELIOR , NORKY , HELIOR


LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL, Société par actions simplifiée - 10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines - 45550 - ST DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 085581494


CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation n°2128445 - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2381048 - Publication au BOPI 2008-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription - Transmission de propriété n°42220 - Publication au BOPI

Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154577 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270776 - Publication au BOPI 1999-01-20

Renouvellement avec limitation le 17 septembre 2018 n°2692969 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795309 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

OEufs, lait et produits laitiers ; Pâte à viennoiserie, pâte à crêpes, sucre, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; Eaux, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.