Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUBLE A
LAITERIE DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL

Numéro de dépôt :
1221781
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2002
DOUBLE A de LAITERIE DE SAINT-DENIS-DE-L\'HOTEL

Présentation de la marque DOUBLE A

Déposée le 14 décembre 1982 par la société LAITERIE DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LAITERIE DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL domicilié(e) 40, Grande Rue, 45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL (dossier no 2010871) - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 581 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2010871) - France.

La marque DOUBLE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBLE A est expirée depuis le 14 décembre 2002.

LAITERIE DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL a également déposé les autres marques suivantes : HELIOR , LAIT DE NORMANDIE , LAIT CENTRE VAL DE LOIRE , HELIOR , HELIOR , Les Petits Bonheurs , HELIOR , HELIOR DEGUSTATION , NORKY , HELIOR


LAITERIE DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - 40, Grande Rue, 45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL (dossier no 2010871) - France - SIREN 085581494


SODEMA - (dossier no 2010871) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1992 n°2010871 - Publication au BOPI 1992-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.