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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LAITERIE DE MONTAIGU - SAS SABOURIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4195734
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
Marque en couleurs, figurative de LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN domicilié(e) Lieudit Le Planty - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Aurélie GUETIN domicilié(e) Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195734.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN a également déposé les autres marques suivantes : ST GEORGES DE MONTAIGU , CHASSEREAU , BEURRE DE MA VENDEE , LES COLLINES DU POITOU , CHANTOU , LE PLANTY , TONILACT , LM MONTAIGU , TONILAIT


LAITERIE DE MONTAIGU - SAS SABOURIN, Société par actions simplifiée - Lieudit Le Planty - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France - SIREN 784172470


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Aurélie GUETIN - Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Lait en poudre pour bébés ; lait infantile à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical, complément nutritionnels ; lactose ;

Lait et produits laitiers ; lait en poudre à usage alimentaire ; fromage frais, desserts lactés, beurre, crème, huiles et graisses comestibles ;

Céréales ; farines et préparations faites de céréales.