Déposée le 21 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MAYOTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « loéla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MAYOTTE domicilié(e) BP 503,97600 MAMOUDZOU,Ile de Mayotte - XX et immatriculée sous le numéro RCS 099 378 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laiterie de Mayotte Thierry ISLER domicilié(e) BP 503,97600 MAMOUDZOU - 97600 - France.
La marque loéla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIE DE MAYOTTE S.A.S. - BP 503,97600 MAMOUDZOU,Ile de Mayotte - XX - SIREN 099378564
Laiterie de Mayotte Thierry ISLER - BP 503,97600 MAMOUDZOU - 97600 - France
Inscription le 11 avril 2005 - Rejet partiel n°410750 - Publication au BOPI 2005-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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