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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MAYOTTE
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ACOUALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUALINE
LAITERIE DE MAYOTTE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3299953
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014
ACOUALINE de LAITERIE DE MAYOTTE

Présentation de la marque ACOUALINE

Déposée le 21 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MAYOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOUALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MAYOTTE domicilié(e) BP 503,97600 MAMOUDZOU,Ile de Mayotte - XX et immatriculée sous le numéro RCS 099 378 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laiterie de Mayotte Thierry ISLER domicilié(e) BP 503,97600 MAMOUDZOU - 97600 - France.

La marque ACOUALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUALINE est expirée depuis le 21 juin 2014.

LAITERIE DE MAYOTTE a également déposé les autres marques suivantes : “ Laiterie de Mayotte-Grandissons ensemble ” “ Le yaourt OULA, c'est bon pour moi, c'est bon pour toi ” , OULA , OULA , FRIZOU FRIZOU OUNONO , loéla , LA MAHORAISE , MAYCOLA , “ Frizou – la glace des petits et grands gourmands ”


LAITERIE DE MAYOTTE S.A.S. - BP 503,97600 MAMOUDZOU,Ile de Mayotte - XX - SIREN 099378564


Laiterie de Mayotte Thierry ISLER - BP 503,97600 MAMOUDZOU - 97600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales gazeuses et non gazeuses, additionnées ou non de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ou de légume ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.