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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DE LA TOURETTE
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LA TOURETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TOURETTE
LAITERIE DE LA TOURETTE SARL

Numéro de dépôt :
3411110
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
LA TOURETTE de LAITERIE DE LA TOURETTE

Présentation de la marque LA TOURETTE

Déposée le 15 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DE LA TOURETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOURETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DE LA TOURETTE domicilié(e) CD49 LA BARTHE,63580 SAINT GENES LA TOURETTE - 63580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 588 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Luc FRAISSE domicilié(e) CD49 LA BARTHE,63580 ST GENES LA TOURETTE - 63580 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURETTE est expirée depuis le 15 février 2016.


LAITERIE DE LA TOURETTE SARL - CD49 LA BARTHE,63580 SAINT GENES LA TOURETTE - 63580 - France - SIREN 481588994


Pierre Luc FRAISSE - CD49 LA BARTHE,63580 ST GENES LA TOURETTE - 63580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Lait et produits laitiers, yaourts, beurre, fromages blancs, fromages frais, fromages, boissons lactées. Oeufs, viandes, volailles, fruits et légumes conservés. Confitures, compotes, charcuterie, salaisons, graisses alimentaires.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, pain, patisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épcies, sandwiches, pizzas, crêpes, bicsuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé.Fruits et légumes frais, semences, plants, arbustes, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, fourrages. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.