Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE LA CLOCHE D'OR
/
PETIT TOURANGEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT TOURANGEAU
LAITERIE DE LA CLOCHE D'OR, SAS

Numéro de dépôt :
93488252
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque PETIT TOURANGEAU

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE LA CLOCHE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT TOURANGEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE LA CLOCHE D'OR domicilié(e) 33 Av de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAITERIE DE LA CLOCHE D'OR domicilié(e) 33 Av de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France.

La marque PETIT TOURANGEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT TOURANGEAU est expirée depuis le 15 octobre 2023.

LAITERIE DE LA CLOCHE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BLANDOUX


LAITERIE DE LA CLOCHE D'OR, SAS - 33 Av de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France - SIREN 544800402


LAITERIE DE LA CLOCHE D'OR - 33 Av de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 22 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170688 - Publication au BOPI 1994-03-22

Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206567 - Publication au BOPI 1996-09-24

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242990 - Publication au BOPI 2003-05-23

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2543567 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles