Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LE PETIT BRESSAN"
LAITERIE DE BRESSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3106976
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque "LE PETIT BRESSAN"

Déposée le 14 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE PETIT BRESSAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE domicilié(e) 60 rue des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 278 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 09 - France.

La marque "LE PETIT BRESSAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LE PETIT BRESSAN" est expirée depuis le 14 juin 2021.

LAITERIE DE BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS , COULINE , La Bressane , LES BLANCS DU VERGER , SARRAZIN , PERLANE , LA BRESSANE , La Bressane Entremets , La Bressane Entremets , "LE BRESSAN"


LAITERIE DE BRESSE, Société par actions simplifiée - 60 rue des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 383278355


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 09 - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420245 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484327 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2011-11-16

Lait et produits laitiers (notamment, fromages).