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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE
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"LE BRESSAN"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LE BRESSAN"
LAITERIE DE BRESSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3116301
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2021

Présentation de la marque "LE BRESSAN"

Déposée le 6 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE BRESSAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE domicilié(e) 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 278 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque "LE BRESSAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LE BRESSAN" est expirée depuis le 6 août 2021.

LAITERIE DE BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : "LE PETIT BRESSAN" , PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS , COULINE , La Bressane , LES BLANCS DU VERGER , SARRAZIN , PERLANE , LA BRESSANE , La Bressane Entremets , La Bressane Entremets


LAITERIE DE BRESSE, Société par Actions Simplifiée - 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 383278355


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420245 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Renouvellement sans limitation le 15 février 2012 n°2491693 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-15

Lait et produits laitiers (notamment, fromages).