LAITERIE DE BRESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4178715
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2025
Présentation de la marque La Bressane Entremets
Déposée le 5 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Bressane Entremets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE domicilié(e) 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 278 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque La Bressane Entremets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178715.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIE DE BRESSE, Société par actions simplifiée - 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 383278355
CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693855 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Gelées, confitures, compotes, marmelades ; oeufs ; oeufs à la neige ; lait ; fromages ; fromage blanc ; fromage frais ; fromages blancs à pâte molle faits en faisselle ; préparations, mets et desserts à base de lait, d'oeufs, de sucre, de cassonade, de fromage frais ; desserts aux fruits ; en-cas à base de fruits ; préparations, mets et desserts principalement à base d'oeufs ; yaourts ; yaourts aux fruits, yaourts de type crème-dessert ; desserts lactés où le lait prédomine ; blanc-manger ; boissons lactées où le lait prédomine ; milk-shakes ; lait concentré sucré ; lait de poule sans alcool ; plats cuisinés, mets à base de poisson, de légumes ; potages ; crème bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Crème de Bresse ” ; crèmes fouettées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Crème de Bresse ” ; préparations, mets et desserts à base de crème bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Crème de Bresse ”, desserts à base de crème bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Crème de Bresse ” ; boissons à base de crème bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Crème de Bresse ”.
Desserts, à savoir brioches, coulis de fruits (sauces), desserts sous forme de mousses, mousses au chocolat, pâtes de fruits, petits fours, poudings, gâteaux de riz, riz au lait, tourtes et tartes ; desserts à base de glace ; entremets ; gâteaux ; mets et desserts à base de chocolat ; crème anglaise ; coulis de fruits (sauces) ; crèmes au chocolat ; crèmes brûlées ; crèmes caramel ; crêpes ; gaufres ; brioches ; biscottes ; pain ; biscuiterie ; céréales prêtes à consommer ; barres de céréales ; barres sucrées ; boissons à base de chocolat ; sauces (condiments) ; sauces pour poissons, viandes, volaille, légumes ; épices ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires et de riz ; préparations, mets et desserts à base de sucre, de cassonade ; pâtisserie ; pâtisserie glacée ; confiserie ; confiserie glacée ; glaces comestibles ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) ; yaourts glacés ; glaces à rafraichir ; crèmes glacées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Crème de Bresse ”.
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