LAITERIE DE BRESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4178742
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2025
Présentation de la marque La Bressane
Déposée le 5 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Bressane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE domicilié(e) 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 278 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque La Bressane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178742.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIE DE BRESSE, Société par actions simplifiée - 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 383278355
CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699893 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15
Gelees, confitures, compotes, marmelades ; oeufs ; oeufs a la neige ; lait, creme beneficiant de l'appellation d'origine protegee “ creme de Bresse ” ; fromages ; fromage blanc ; fromage frais ; fromages blancs a pate molle faits en faisselle ; cremes fouettees beneficiant de l'appellation d'origine protegee “ creme de Bresse ” ; preparations, mets et desserts a base de lait, de creme beneficiant de l'appellation d'origine protegee “ creme de Bresse ”, d'oeufs, de sucre, de cassonade, de fromage frais ; desserts a base de creme beneficiant de l'appellation d'origine protegee “ creme de Bresse ” ; desserts aux fruits ; en-cas a base de fruits ; preparations, mets et desserts principalement a base d'oeufs ; yaourts ; yaourts aux fruits, yaourts de type creme-dessert ; desserts lactes ou le lait predomine ; blanc-manger ; boissons lactees ou le lait predomine ; boissons a base de creme beneficiant de l'appellation d'origine protegee “ creme de Bresse ” ; milk-shakes ; lait concentre sucre ; lait de poule sans alcool ; plats cuisines, mets a base de poisson, de legumes ; potages ;
Patisserie ; patisserie glacee ; confiserie ; confiserie glacee ; glaces comestibles ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) ; yaourts glaces ; glaces a rafraichir ; desserts, a savoir brioches, coulis de fruits (sauces), desserts sous forme de mousses, mousses au chocolat, pates de fruits, petits fours, poudings, gateaux de riz, riz au lait, tourtes et tartes ; desserts a base de glace ; entremets ; gateaux ; mets et desserts a base de chocolat ; cremes glacees beneficiant de l'appellation d'origine protegee “ creme de Bresse ” ; creme anglaise ; coulis de fruits (sauces) ; cremes au chocolat ; cremes brulees ; cremes caramel ; crepes ; gaufres ; brioches ; biscottes ; pain ; biscuiterie ; cereales pretes a consommer ; barres de cereales ; barres sucrees ; boissons a base de chocolat ; sauces (condiments) ; sauces pour poissons, viandes, volaille, legumes ; epices ; plats cuisines a base de pates alimentaires et de riz ; preparations, mets et desserts a base de sucre, de cassonade.
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