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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE D'ARMOR
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BIO D'ARMOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO D'ARMOR
LAITERIE D'ARMOR Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96644585
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2016

Présentation de la marque BIO D'ARMOR

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO D'ARMOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE D'ARMOR domicilié(e) Zone artisanale de Kerandreo,29340 RIEC SUR BELON (dossier no 2313375) - 29340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 347 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2313375) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO D'ARMOR est expirée depuis le 4 octobre 2016.

LAITERIE D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : LAITERIE D'ARMOR , Bio d'Armor


LAITERIE D'ARMOR Société à responsabilité limitée - Zone artisanale de Kerandreo,29340 RIEC SUR BELON (dossier no 2313375) - 29340 - France - SIREN 379347743


APPLIMA S.A. - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2313375) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313375 - Publication au BOPI 2006-04-25

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297670 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 16 juillet 2001 - Concession de licence n°326903 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413308 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 16 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422361 - Publication au BOPI 2005-11-16

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 25 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530696 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.