Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGE DES POMMIERS FLEURIS
LAITERIE COOPERATIVE SAINTE-ANNE DE CLAIX - SERS (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables), CLAIX, 16440 ROULLET.

Numéro de dépôt :
1162242
Date de dépôt :
23/10/1980
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
FROMAGE DES POMMIERS FLEURIS de LAITERIE COOPERATIVE SAINTE-ANNE DE CLAIX - SERS (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables

Présentation de la marque FROMAGE DES POMMIERS FLEURIS

Déposée le 23 octobre 1980 par LAITERIE COOPERATIVE SAINTE-ANNE DE CLAIX - SERS (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « FROMAGE DES POMMIERS FLEURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITERIE COOPERATIVE SAINTE-ANNE DE CLAIX - SERS (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables), CLAIX, 16440 ROULLET. - France.

La marque FROMAGE DES POMMIERS FLEURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FROMAGE DES POMMIERS FLEURIS est expirée depuis le 23 octobre 1990.

LAITERIE COOPERATIVE SAINTE-ANNE DE CLAIX - SERS (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : LL L LESCURE , LA CAMPAGNE , PETITE TAILLE , L'ARGENTO , LE BIQUOU


LAITERIE COOPERATIVE SAINTE-ANNE DE CLAIX - SERS (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables), CLAIX, 16440 ROULLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Tous produits laitiers.