Laiterie Coopérative du Pays de Gatine Société Coopérative Agricole à Capital Variable
Numéro de dépôt :
3395304
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/12/2015
Présentation de la marque LA COQUETTE DE GATINE
Déposée le 5 décembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Laiterie Coopérative du Pays de Gatine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LA COQUETTE DE GATINE »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Laiterie Coopérative du Pays de Gatine domicilié(e) Lieu dit LA VIETTE,79310 VOUHÉ - 79310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 419 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laiterie Coopérative du Pays de Gatine Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Lieu dit LA VIETTE,79310 VOUHÉ - 79310 - France - SIREN 781419957
Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 12 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557499 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12
&Elig;ufs, laits, produits laitiers, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, crème (produit laitier), graisses alimentaires. Biscuiterie, pâtisserie, gâteaux, boissons à base de cacao, de café, de thé ou de chocolat, bouillies alimentaires à base de lait, thé, café, cacao, confiserie, crèmes glacées. Conservation des aliments et des boissons, traitement du lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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