Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Laiterie Coopérative de Pamplie
/
FABRIQUÉ EN BARATTE TONNEAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FABRIQUÉ EN BARATTE TONNEAU
Laiterie Coopérative de Pamplie, Coopérative

Numéro de dépôt :
3873231
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FABRIQUÉ EN BARATTE TONNEAU de Laiterie Coopérative de Pamplie

Présentation de la marque FABRIQUÉ EN BARATTE TONNEAU

Déposée le 7 novembre 2011 par la société Laiterie Coopérative de Pamplie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRIQUÉ EN BARATTE TONNEAU »

Le déposant est la société Laiterie Coopérative de Pamplie domicilié(e) 51, route du chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 462 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laiterie Coopérative de Pamplie, M. BROSSE ETIENNE domicilié(e) 51, route du chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Laiterie Coopérative de Pamplie a également déposé les autres marques suivantes : PAMPLIE , FABRIQUE EN BARATTE TONNEAU , (Marque figurative)


Laiterie Coopérative de Pamplie, Coopérative - 51, route du chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France - SIREN 781462098


Laiterie Coopérative de Pamplie, M. BROSSE ETIENNE - 51, route du chêne casse tête - 79220 - PAMPLIE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587515 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Beurre.