Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNELLA
LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT à LA CHAPELLE THIREUIL (SA COOP A CAP ET PERS VARIABLE)

Numéro de dépôt :
3216806
Date de dépôt :
19/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2013
ORNELLA de LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT à LA CHAPELLE THIREUIL (SA COOP A CAP ET PERS VARIABLE

Présentation de la marque ORNELLA

Déposée le 19 mars 2003 par la société LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT à LA CHAPELLE THIREUIL (SA COOP A CAP ET PERS VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORNELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la société LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT à LA CHAPELLE THIREUIL (SA COOP A CAP ET PERS VARIABLE domicilié(e) Le Bourg,79160 LA CHAPELLE THIREUIL - 79160 - France et immatriculée sous le numéro RCS B78 141 995 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang -, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.

La marque ORNELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNELLA est expirée depuis le 19 mars 2013.

LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT à LA CHAPELLE THIREUIL (SA COOP A CAP ET PERS VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAIT , "LE RIVAULT" , LE RIVAULT


LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT à LA CHAPELLE THIREUIL (SA COOP A CAP ET PERS VARIABLE) - Le Bourg,79160 LA CHAPELLE THIREUIL - 79160 - France - SIREN B781419957


Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang -, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°403667 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Inscription le 12 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557499 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12

Produits laitiers ; lait ; fromage.