Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULE DE NEIGE
LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU MATZ

Numéro de dépôt :
1012123
Date de dépôt :
23/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOULE DE NEIGE

Déposée le 23 mars 1977 par LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU MATZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOULE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU MATZ, domicilié(e) Coopérative agricole RESSONS-SUR-MATZ (Oise) - France.

La marque BOULE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BOULE DE NEIGE est expirée depuis le 23 mars 1987.

LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU MATZ a également déposé les autres marques suivantes : RESSONS , RESSONS


LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU MATZ - Coopérative agricole RESSONS-SUR-MATZ (Oise) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231490 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 23 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231489 - Publication au BOPI 1997-01-23

Fromages frais et tous produits laitiers.