Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVROL
LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE-THIREUIL

Numéro de dépôt :
94510666
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque CHEVROL

Déposée le 7 mars 1994 par la société LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE-THIREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE-THIREUIL domicilié(e) 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 419 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BROSSE Etienne - France.

La marque CHEVROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVROL est expirée depuis le 7 mars 2004.

LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE-THIREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROCHON , CHEVROL TERROIR DE FRANCE


LAITERIE COOPERATIVE DE LA CHAPELLE-THIREUIL - 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE - France - SIREN 781419957


Mr BROSSE Etienne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

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