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Marques déposées par la société Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil Société Agricole Coopérative à capital variable
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LE SEVRIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SEVRIEN
Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil Société Agricole Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
94510665
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2014

Présentation de la marque LE SEVRIEN

Déposée le 7 mars 1994 par la société Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil Société Agricole Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SEVRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil Société Agricole Coopérative à capital variable domicilié(e) LE BOURG,79160 COULONGES SUR L'AUTIZE (dossier no 2264404) - 79160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 419 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 Quai Louis Durand,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2264404) - 17000 - France.

La marque LE SEVRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SEVRIEN est expirée depuis le 7 mars 2014.

Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil Société Agricole Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CHERUBIN , LAITERIE COOPERATIVE DU PAYS DE GÂTINE , LE MILORD , SAINT FELIX


Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil Société Agricole Coopérative à capital variable - LE BOURG,79160 COULONGES SUR L'AUTIZE (dossier no 2264404) - 79160 - France - SIREN 781419957


Sophie SMISSAERT - 22 Quai Louis Durand,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2264404) - 17000 - France


Inscription le 28 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408337 - Publication au BOPI 2005-02-28

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2264404 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Inscription le 12 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557499 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12

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