Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil Société Coopérative Agricole à Capital Variable
Numéro de dépôt :
3291875
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
Présentation de la marque LAITERIE COOPERATIVE DU PAYS DE GÂTINE
Déposée le 11 mai 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAITERIE COOPERATIVE DU PAYS DE GÂTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil domicilié(e) Le Bourg, BP 14,79160 LA CHAPELLE THIREUIL - 79160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 419 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
La marque LAITERIE COOPERATIVE DU PAYS DE GÂTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laiterie Coopérative de la Chapelle Thireuil Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Le Bourg, BP 14,79160 LA CHAPELLE THIREUIL - 79160 - France - SIREN 781419957
Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°403666 - Publication au BOPI 2004-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Oeufs, laits, produits laitiers, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, crème (produit laitier), graisses alimentaires, confitures, compotes, fruits conservés, séchés et cuits. Biscuiterie, pâtisserie, gâteaux, boissons à base de cacao, de café, de thé ou de chocolat, bouillies alimentaires à base de lait, thé, café, cacao, confiserie, crèmes glacées. Conservation des aliments et des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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