Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRESSE DELICE
LAITERIE COOPERATIVE DE BOURGVIRIAT

Numéro de dépôt :
1087735
Date de dépôt :
06/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRESSE DELICE

Déposée le 6 janvier 1978 par LAITERIE COOPERATIVE DE BOURGVIRIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRESSE DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITERIE COOPERATIVE DE BOURGVIRIAT domicilié(e) (Société Coopérative Agricole sous forme de Société Civile) Rue des Crêts, 01007 Bourg en Bresse. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque BRESSE DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BRESSE DELICE est expirée depuis le 6 janvier 1988.


LAITERIE COOPERATIVE DE BOURGVIRIAT - (Société Coopérative Agricole sous forme de Société Civile) Rue des Crêts, 01007 Bourg en Bresse. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Beurres, fromages et autres produits laitiers, ces produits étant en provenance de Bresse.