Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LAITERIE COOPERATIVE D'ECHIRE

Numéro de dépôt :
96639226
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 août 1996 par la société LAITERIE COOPERATIVE D'ECHIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la société LAITERIE COOPERATIVE D'ECHIRE domicilié(e) 76 place de l'Eglise, 79410 ECHIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 430 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639226.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2006.

LAITERIE COOPERATIVE D'ECHIRE a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE ECHIRE


LAITERIE COOPERATIVE D'ECHIRE - 76 place de l'Eglise, 79410 ECHIRE - France - SIREN 781430020


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Beurre