Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coopérative alsace lait La coopérative des gourmets
LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4096057
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/06/2024
coopérative alsace lait La coopérative des gourmets de LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT

Présentation de la marque coopérative alsace lait La coopérative des gourmets

Déposée le 5 juin 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « coopérative alsace lait La coopérative des gourmets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT domicilié(e) 19, rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque coopérative alsace lait La coopérative des gourmets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coopérative alsace lait La coopérative des gourmets est expirée depuis le 5 juin 2024.

LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT a également déposé les autres marques suivantes : PETITE FRANCE , délice de yaourt , CHLOUC , STASSACREME , Pétales de Fruits , HAGUENAU , PONTS COUVERTS , BABO , Plus proche naturellement , STAFINE


LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT, société coopérative agricole - 19, rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France


MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle - Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, bavettes en papier, bavoirs en papier ; dessous de verres en papier ou en carton ; dessous de bouteilles, de pots, de brocs ou de chopes à bière (en papier ou en carton) ; blocs à dessin, blocs (papeterie), articles de bureau à l'exception des meubles, buvards, cahiers, calendriers, calques, carnets, cartes, tubes en carton, cartonnages, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, cornets en papier, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, drapeaux en papier, nécessaires pour écrire (écritoires), écriteaux en papier ou en carton, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, fanions en papier, feuilles absorbantes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, feuilles (papeterie), feuilles régulatrices d'humidité en papier ou en matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, figurines (statuettes) en papier mâché, flyers, fournitures scolaires, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, journaux, linge de table en papier, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, sachets pour la cuisson par micro-ondes, porte-mines, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, articles de papeterie, presse-papiers, périodiques, pince-notes, pochettes pour documents, prospectus, publications imprimées, revues (périodiques), ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, signets, cartes de souhaits, sous-main, stylos, supports plumes et crayons, tapis de table en papier, tableaux noirs, tracts ;

Lait et produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée « crème fraiche fluide d'Alsace »), beurre, boissons lactées où le lait prédomine, crème et crème fraiche (produits laitiers) bénéficiant de l'indication géographique protégée « crème fraîche fluide d'Alsace », en-cas à base de lait, de crèmes bénéficiant de l'indication géographique protégée « crème fraîche fluide d'Alsace » ou de fromages blancs, fromages, fromages blancs à la crème bénéficiant de l'indication géographique protégée « crème fraîche fluide d'Alsace », fromages blancs à la crème bénéficiant de l'indication géographique protégée « crème fraîche fluide d'Alsace » salés, sucrés ou aromatisés, fromages blancs, fromages blancs salés, sucrés ou aromatisés, petit-lait, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), pulpes de fruits, fruits cuits, confitures, yaourt.