(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 juillet 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Laiterie Coopérative Agricole de Villiers-Au-Bouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685468.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 2007.
Laiterie Coopérative Agricole de Villiers-Au-Bouin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32