LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE
Présentation de la marque LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE
Déposée le 14 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE CARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS LAITIERS DE L'ARDECHE est expirée depuis le 14 décembre 2020.
LAITERIE CARRIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577624 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14