Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAITERIE BRIN D ERBE GOURMANDE PAR NATURE BRIN D HERBE LA NATURE A BON GOUT
LAITERIE BRIN D'HERBE, SARL

Numéro de dépôt :
4100173
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
LAITERIE BRIN D ERBE GOURMANDE PAR NATURE BRIN D HERBE LA NATURE A BON GOUT de LAITERIE BRIN D\'HERBE

Présentation de la marque LAITERIE BRIN D ERBE GOURMANDE PAR NATURE BRIN D HERBE LA NATURE A BON GOUT

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE BRIN D'HERBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAITERIE BRIN D ERBE GOURMANDE PAR NATURE BRIN D HERBE LA NATURE A BON GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE BRIN D'HERBE domicilié(e) 300 route du Gros Chêne - 76110 - BREAUTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 069 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECE, M. Sébastien DUFLO domicilié(e) 23 avenue Gambetta - 76400 - FECAMP - France.

La marque LAITERIE BRIN D ERBE GOURMANDE PAR NATURE BRIN D HERBE LA NATURE A BON GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAITERIE BRIN D ERBE GOURMANDE PAR NATURE BRIN D HERBE LA NATURE A BON GOUT est expirée depuis le 24 juin 2024.


LAITERIE BRIN D'HERBE, SARL - 300 route du Gros Chêne - 76110 - BREAUTE - France - SIREN 795069087


ECE, M. Sébastien DUFLO - 23 avenue Gambetta - 76400 - FECAMP - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.